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Marques déposées par l'association loi 1901 Capitale Européenne des Littératures (ACEL
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eurobabel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eurobabel
Association Capitale Européenne des Littératures (ACEL), Association

Numéro de dépôt :
3954352
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
eurobabel de Capitale Européenne des Littératures (ACEL

Présentation de la marque eurobabel

Déposée le 18 octobre 2012 par l'association loi 1901 Capitale Européenne des Littératures (ACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eurobabel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Capitale Européenne des Littératures (ACEL domicilié(e) 23 place du Marché Gayot - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PFISTER Gérard domicilié(e) 35 rue Le Marois - 75016 - PARIS - France.

La marque eurobabel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eurobabel est expirée depuis le 18 octobre 2022.

Capitale Européenne des Littératures (ACEL a également déposé les autres marques suivantes : europhonies


Association Capitale Européenne des Littératures (ACEL), Association - 23 place du Marché Gayot - 67000 - STRASBOURG - France


M. PFISTER Gérard - 35 rue Le Marois - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 26 février 2013 - Retrait partiel n°595640 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Affiches ; prospectus ; brochures.

Fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.